Mentions Légales

1. Informations Générales

Dénomination sociale : SOLIHA Flandres
Forme juridique : Association (loi 1901)
Adresse du siège social : 28 rue du sud, 59140 DUNKERQUE
Numéro SIRET : [78360372300033
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
E-mail de contact : contact.flandres@soliha.fr
Numéro de téléphone : 03 28 63 54 00
Site web : https://solihaflandres.fr


2. L’Éditeur de la Publication

Éditeur de la publication : Safina LASSOI
Fonction : Chargée de communication
E-mail de contact : s.lassoi@soliha.fr


3. Hébergement du Site

Nom de l’hébergeur : IONOS
Adresse de l’hébergeur : 7 place de la gare, 57200 SARREGUEMINES
Contact :  0970 808 911. E-Mail: info@ionos.fr


4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de SOLIHA Flandres, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SOLIHA Flandres. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.


5. Données Personnelles

Responsable du traitement des données : Hervé DESVERGNE, Directeur Général 

Déléguée à la protection des données (DPO) : Virginie LEFORT

E-mail de contact du DPO : v.lefort@soliha.fr

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ; officiellement appelé règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 ; vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier ou un e-mail à flandres.communication@soliha.fr

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6. Liens Hypertextes

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7. Conditions Générales d’Utilisation

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9. Contact

Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez contacter SOLIHA Flandres à l’adresse e-mail suivante : flandres.communication@soliha.fr

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